Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUNY DE BOURGOGNE POLE HIPPIQUE NATIONAL
ASSOCIATION "CLUNY, PÔLE HIPPIQUE NATIONAL DE BOURGOGNE", Loi 1901

Numéro de dépôt :
3105651
Date de dépôt :
14/06/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2011
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Présentation de la marque CLUNY DE BOURGOGNE POLE HIPPIQUE NATIONAL

Déposée le 14 juin 2001 par l'association loi 1901 "CLUNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLUNY DE BOURGOGNE POLE HIPPIQUE NATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 "CLUNY domicilié(e) HARAS NATIONAL, 71250 CLUNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHALAYER JEAN - France.

La marque CLUNY DE BOURGOGNE POLE HIPPIQUE NATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105651.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUNY DE BOURGOGNE POLE HIPPIQUE NATIONAL est expirée depuis le 14 juin 2011.

"CLUNY a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Cluny


ASSOCIATION "CLUNY, PÔLE HIPPIQUE NATIONAL DE BOURGOGNE", Loi 1901 - HARAS NATIONAL, 71250 CLUNY - France


CHALAYER JEAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

- Animaux vivants - Aliments pour les animaux - Publicité : diffusion de prospectus, conseils informations ou renseignements d'affaires. Gestion de fichiers informatiques - Services de télécommunications : transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet, transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet - Education - formation organisation et gestion - Education - formation. Organisation et gestion de conférences et expositions à but culturel et éducatif, organisation de ventes aux enchères et présentation de chevaux, organisation de manifestations sportives et spectacles équestres ou culturels, production de spectacles équins ou autres, formation et perfectionnement aux métiers du cheval, organisation de stages de perfectionnement, exploitation d'installations sportives. Restauration (alimentation), réservation d'hôtels, services vétérinaires et d'agriculture, pensions pour animaux, promotion des équides.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.